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Créateur: France
Édition: 9e éd., mars 1994
Date de publication: 1994

Revue Code des douanes:


Revue Dalloz  / Code Dalloz Expert : Code civil 2005
Auteurs
  • François Jacob
  • Xavier Henry
  • Alice Tisserand
  • Guy Venandet
  • Georges Wiederkehr
Créateur: Alice Tisserand
Édition: 2e
Date de publication: 2004-08-19
Notre prix: EUR 119,00

Revue Code Dalloz Expert : Code civil 2005 / Dalloz:


Revue Dalloz-Sirey  / Code de la consommation 2003 Créateur: Collectif
Édition: 8ème édition
Date de publication: 2003-06-02
Notre prix: EUR 49,00

Revue Code de la consommation 2003 / Dalloz-Sirey:


Revue Dalloz  / Code du travail Créateur: France
Édition: 61e éd
Date de publication: 1999
Code: 344.440

Revue Code du travail / Dalloz:


Revue Dalloz  / Code des procédures collectives 2000 Créateur: Collectif
Édition: 3e
Date de publication: 2000-02-11
Notre prix: EUR 30,00

Revue Code des procédures collectives 2000 / Dalloz:


Revue Berger-Levrault  / Code électoral Créateur: Les Codes Berger-Levrault
Édition: 16e
Date de publication: 2004-01-15
Notre prix: EUR 40,00

Revue Code électoral / Berger-Levrault:


Créateur: Collectif
Date de publication: 1997-01-28

Revue Code general des impots m.a.j. 1996 / Dalloz:


Revue Dalloz-Sirey  / Code général des collectivités territoriales : 9e édition Créateur: Collectif
Édition: édition 2006
Date de publication: 2005-10-06
Notre prix: EUR 62,00

Revue Code général des collectivités territoriales : 9e édition / Dalloz-Sirey:


Revue Editions Dalloz - Sirey  / Code pénal 2003, 100e édition Créateur: Yves Mayaud
Date de publication: 2002-10-19
Notre prix: EUR 39,90

Revue Code pénal 2003, 100e édition / Editions Dalloz - Sirey:


Créateur: France
Édition: 24e éd.
Date de publication: 1996

Revue Code administratif (Codes Dalloz) / Dalloz:


Revue Dalloz-Sirey  / Code des sociétés et des marchés financiers : Edition 2006 Créateur: Pascal Pisoni
Édition: 22e édition
Date de publication: 2005-11-24
Notre prix: EUR 60,00

Revue Code des sociétés et des marchés financiers : Edition 2006 / Dalloz-Sirey:


Revue Journal Officiel  / Nouveau Code de procédure : Textes mis à jour au 25 septembre 2003 Créateur: Ministère de la Justice
Date de publication: 2003-05-30
Notre prix: EUR 16,25

Revue Nouveau Code de procédure : Textes mis à jour au 25 septembre 2003 / Journal Officiel:


Revue Dalloz  / Code du travail 2001 Créateur: Collectif
Date de publication: 2001-03-01

Revue Code du travail 2001 / Dalloz:

En 2 300 pages, le Code du travail Dalloz regroupe l'ensemble des lois, des règlements et des décrets applicables aux relations de travail. Ces textes sont complétés par une jurisprudence abondante et actualisée avec rigueur, ainsi que par quelques accords interprofessionnels. Une sélection d'articles de doctrine essentiels complète les textes les plus importants. Une table chronologique et un index soigné permettent de se retrouver facilement dans le dédale de ces textes. Cette 63e édition se caractérise par l'intégration de la Convention d'assurance chômage et son règlement annexé du 1er janvier 2001, qui met en place le célèbre Plan d'aide au retour à l'emploi. Elle a également pour intérêt de faire une présentation claire de l'ensemble des nouvelles règles applicables au temps de travail. Elle dresse un panorama actualisé des évolutions jurisprudentielles récentes, en particulier celles relatives à la modification du contrat de travail. Elle est complétée utilement par l'ordonnance du 19 septembre 2000, qui précise comment l'euro influera sur les textes qui expriment des montants en francs (amendes, etc. ). Ce Code est un outil indispensable pour toute personne qui a besoin de faire usage du droit du travail : praticiens, chercheurs, étudiants. [+]
A signaler : ce Code existe également en version Code plus, complétant la version papier par une version CD-Rom, qui permet des recherches informatiques plus rapides. -Dominique Vrac.

Revue Editions Dalloz - Sirey  / Code civil 2003, 102e édition Créateur: Collectif
Date de publication: 2002-09-05
Notre prix: EUR 29,00

Revue Code civil 2003, 102e édition / Editions Dalloz - Sirey:


Revue Dalloz  / Code des sociétés, édition 2000 Créateur: Collectif
Date de publication: 2000-04-13

Revue Code des sociétés, édition 2000 / Dalloz:


Revue Dalloz-Sirey  / Code de Procédure pénale : Edition 2006 Créateur: Emmanuelle Allain
Édition: 47e édition
Date de publication: 2005-09-01
Notre prix: EUR 47,00

Revue Code de Procédure pénale : Edition 2006 / Dalloz-Sirey:


Date de publication: 2000
Prix éditeur: EUR 21,34
Notre prix: EUR 20,27

Revue Code civil / Ed. des Journaux Officiels:


Revue Journal Officiel  / Code électoral : Parties législative et réglementaire Créateur: Journal Officiel
Date de publication: 2004-01-03
Notre prix: EUR 27,55

Revue Code électoral : Parties législative et réglementaire / Journal Officiel:


Créateur: Collectif
Date de publication: 1998
Notre prix: EUR 19,82

Revue CD ROM code civil 1998-99 / Dalloz:


Créateur: France
Édition: 73e éd.
Date de publication: 1975

Revue Code pénal (Petits codes Dalloz) / Dalloz:


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