Créateur: France Édition: 9e éd., mars 1994 Date de publication: 1994
Revue Code des douanes:
Auteurs
- François Jacob
- Xavier Henry
- Alice Tisserand
- Guy Venandet
- Georges Wiederkehr
Créateur: Alice Tisserand Édition: 2e Date de publication: 2004-08-19 Notre prix: EUR 119,00
Revue Code Dalloz Expert : Code civil 2005 / Dalloz:
Créateur: Collectif Édition: 8ème édition Date de publication: 2003-06-02 Notre prix: EUR 49,00
Revue Code de la consommation 2003 / Dalloz-Sirey:
Créateur: France Édition: 61e éd Date de publication: 1999 Code: 344.440
Revue Code du travail / Dalloz:
Créateur: Collectif Édition: 3e Date de publication: 2000-02-11 Notre prix: EUR 30,00
Revue Code des procédures collectives 2000 / Dalloz:
Auteurs
- Les Codes Berger-Levrault
Créateur: Les Codes Berger-Levrault Édition: 16e Date de publication: 2004-01-15 Notre prix: EUR 40,00
Revue Code électoral / Berger-Levrault:
Créateur: Collectif Date de publication: 1997-01-28
Revue Code general des impots m.a.j. 1996 / Dalloz:
Auteurs
- Jean-Claude Douence
- Collectif
Créateur: Collectif Édition: édition 2006 Date de publication: 2005-10-06 Notre prix: EUR 62,00
Revue Code général des collectivités territoriales : 9e édition / Dalloz-Sirey:
Créateur: Yves Mayaud Date de publication: 2002-10-19 Notre prix: EUR 39,90
Revue Code pénal 2003, 100e édition / Editions Dalloz - Sirey:
Créateur: France Édition: 24e éd. Date de publication: 1996
Revue Code administratif (Codes Dalloz) / Dalloz:
Auteurs
- Alain Lienhard
- Jean-Paul Valuet
Créateur: Pascal Pisoni Édition: 22e édition Date de publication: 2005-11-24 Notre prix: EUR 60,00
Revue Code des sociétés et des marchés financiers : Edition 2006 / Dalloz-Sirey:
Créateur: Ministère de la Justice Date de publication: 2003-05-30 Notre prix: EUR 16,25
Revue Nouveau Code de procédure : Textes mis à jour au 25 septembre 2003 / Journal Officiel:
Créateur: Collectif Date de publication: 2001-03-01
Revue Code du travail 2001 / Dalloz:En 2 300 pages, le Code du travail Dalloz regroupe l'ensemble des lois, des règlements et des décrets applicables aux relations de travail. Ces textes sont complétés par une jurisprudence abondante et actualisée avec rigueur, ainsi que par quelques accords interprofessionnels. Une sélection d'articles de doctrine essentiels complète les textes les plus importants. Une table chronologique et un index soigné permettent de se retrouver facilement dans le dédale de ces textes. Cette 63e édition se caractérise par l'intégration de la Convention d'assurance chômage et son règlement annexé du 1er janvier 2001, qui met en place le célèbre Plan d'aide au retour à l'emploi. Elle a également pour intérêt de faire une présentation claire de l'ensemble des nouvelles règles applicables au temps de travail. Elle dresse un panorama actualisé des évolutions jurisprudentielles récentes, en particulier celles relatives à la modification du contrat de travail. Elle est complétée utilement par l'ordonnance du 19 septembre 2000, qui précise comment l'euro influera sur les textes qui expriment des montants en francs (amendes, etc. ). Ce Code est un outil indispensable pour toute personne qui a besoin de faire usage du droit du travail : praticiens, chercheurs, étudiants. [+]
A signaler : ce Code existe également en version Code plus, complétant la version papier par une version CD-Rom, qui permet des recherches informatiques plus rapides. -Dominique Vrac.
Créateur: Collectif Date de publication: 2002-09-05 Notre prix: EUR 29,00
Revue Code civil 2003, 102e édition / Editions Dalloz - Sirey:
Créateur: Collectif Date de publication: 2000-04-13
Revue Code des sociétés, édition 2000 / Dalloz:
Auteurs
- Emmanuelle Allain
- Jean-François Renucci
Créateur: Emmanuelle Allain Édition: 47e édition Date de publication: 2005-09-01 Notre prix: EUR 47,00
Revue Code de Procédure pénale : Edition 2006 / Dalloz-Sirey:
Date de publication: 2000 Prix éditeur: EUR 21,34 Notre prix: EUR 20,27
Revue Code civil / Ed. des Journaux Officiels:
Créateur: Journal Officiel Date de publication: 2004-01-03 Notre prix: EUR 27,55
Revue Code électoral : Parties législative et réglementaire / Journal Officiel:
Créateur: Collectif Date de publication: 1998 Notre prix: EUR 19,82
Revue CD ROM code civil 1998-99 / Dalloz:
Créateur: France Édition: 73e éd. Date de publication: 1975
Revue Code pénal (Petits codes Dalloz) / Dalloz:
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