Créateur: Cour de cassation Date de publication: 1999-05-01 Notre prix: EUR 23,00
Revue Rapport de la Cour de cassation / La Documentation Française:
Créateur: Françoise Champeaux Date de publication: 1999-10-19 Notre prix: EUR 29,73
Revue Jurisprudence sociale 1998-1999 : La synthèse des arrêts de la cour de cassation en droit du travail / Liaisons:
Créateur: Collectif Date de publication: 2005-12-08 Prix éditeur: EUR 457,35 Notre prix: EUR 434,48
Revue Cour de Cassation Chambres Civiles Table Analytique Quinquennale 1985- / Jo:
Créateur: Ass. Magistrats Date de publication: 2000
Revue Le tribunal et la cour de cassation, 1790-1990 / Litec:
Créateur: Nicolas Molfessis Date de publication: 2004-01-01 Code: 347.440 Prix éditeur: EUR 30,00 Notre prix: EUR 28,50
Revue La Cour de cassation et l'élaboration du droit / Economica:
Auteurs
- Liane Cobert
- Georges Picca
Créateur: Liane Cobert Date de publication: 1986-05-01 Code: 347.44'035 Notre prix: EUR 8,00
Revue La Cour de cassation / Presses Universitaires de France (PUF):
Créateur: Dominique Thouvenin Date de publication: 1998-06-19 Prix éditeur: EUR 30,00 Notre prix: EUR 14,50
Revue La Responsabilité médicale: Analyse des données statistiques disponibles et des arrêts rendus par la Cour de cassation et le Conseil d'Etat de 1984 à 1992 / Flammarion Médecine:
Créateur: Cour de Cassation. . .
Revue La révision du procès dreyfus. enquête de la cour de cassation. tome II seul : instruction des chambres réunies. pièces annexes. / Editions Stock.:
Créateur: Juglart Michel de
Revue Répertoire méthodique de la jurisprudence militaire. cour de cassation et tribuneaux militaires de cassation.:
Créateur: Collectif Édition: 2e éd. Date de publication: 2001-05-04 Code: 347.440 Prix éditeur: EUR 10,50 Notre prix: EUR 9,98
Revue La cour de cassation 2e édition / Editions Dalloz - Sirey:
Créateur: Riviere . H. F.
Revue Codes français et lois usuelles avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles:
Créateur: Ferdinand Herold Date de publication: 2002-11-18 Notre prix: EUR 43,31
Revue Le droit électoral devant la Cour de cassation / BookSurge Publishing:
Auteurs
- Jean-François Cesaro
- Françoise Bousez
- Collectif
- Bernard Gauriau
- Bernard Teyssié
Créateur: Collectif Date de publication: 2008-06-11 Prix éditeur: EUR 35,00 Notre prix: EUR 33,25
Revue Les principes dans la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation / Dalloz-Sirey:
Auteurs
- Didier Fourny
- Annick Tillier
- Association pour la sauvegarde des livres anciens de la Bibliothèque de la Cour de cassation
Créateur: Association pour la sauvegarde des livres anciens de la Bibliothèque de la Cour de cassation Date de publication: 1996 Code: 27.609
Revue Bicentenaire de la création de la Bibliothèque de la Cour de cassation : Exposition, 24 mai-12 juillet 1996, Paris, Cour de cassation / Cour de cassation:
Créateur: Collectif Date de publication: 2002-04-01 Prix éditeur: EUR 25,00 Notre prix: EUR 23,75
Revue Cour de cassation, rapport 2001 : Les libertés / Ign Maps:
Créateur: A.-Gabriel Desbats Date de publication: 1917
Revue L'Evaluation des valeurs de réquisition et la Cour de cassation, par A.-Gabriel Desbats,... et par un rédacteur au eRecueil Sireye:
Créateur: Cour de cassation Date de publication: 2008-03-31 Prix éditeur: EUR 25,00 Notre prix: EUR 23,75
Revue La santé dans la jurisprudence de la Cour de cassation : Rapport annuel 2007 / La Documentation Française:
Auteurs
- Guy Canivet
- Guy Carcassonne
- Dominique Commaret
- Collectif
- Robert Badinter
Créateur: Collectif Date de publication: 2006-12-27 Prix éditeur: EUR 40,00 Notre prix: EUR 38,00
Revue La procédure pénale en quête de cohérence : Sous l'égide de la Cour de cassation / Dalloz-Sirey:
Créateur: Marie Paul.
Revue Le general roget et dreyfus. etude critique sur la déposition du général roget devant la cour de cassation 21, 22, 23, 24 novembre 1898, 28 janvier et 3 février 1899:
Créateur: L Berenger Date de publication: 2003-01-01 Prix éditeur: EUR 25,00 Notre prix: EUR 23,75
Revue La motivation des arrets de la cour de cassation : de l'utilisation d'un savoir à l'exercice d'un pouvoir / PU Aix-Marseille:
| Models & Brands: Rapport de la Cour de cassation, Jurisprudence sociale 1998-1999 : La synthèse des arrêts de la cour de cassation en droit du travail, Cour de Cassation Chambres Civiles Table Analytique Quinquennale 1985-, Le tribunal et la cour de cassation, 1790-1990, La Cour de cassation et l'élaboration du droit, La Cour de cassation, La Responsabilité médicale: Analyse des données statistiques disponibles et des arrêts rendus par la Cour de cassation et le Conseil d'Etat de 1984 à 1992, La révision du procès dreyfus. enquête de la cour de cassation. tome II seul : instruction des chambres réunies. pièces annexes., Répertoire méthodique de la jurisprudence militaire. cour de cassation et tribuneaux militaires de cassation., La cour de cassation 2e édition, Codes français et lois usuelles avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles, Le droit électoral devant la Cour de cassation, Les principes dans la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation, Bicentenaire de la création de la Bibliothèque de la Cour de cassation : Exposition, 24 mai-12 juillet 1996, Paris, Cour de cassation, Cour de cassation, rapport 2001 : Les libertés, L'Evaluation des valeurs de réquisition et la Cour de cassation, par A.-Gabriel Desbats,... et par un rédacteur au eRecueil Sireye, La santé dans la jurisprudence de la Cour de cassation : Rapport annuel 2007, La procédure pénale en quête de cohérence : Sous l'égide de la Cour de cassation, Le general roget et dreyfus. etude critique sur la déposition du général roget devant la cour de cassation 21, 22, 23, 24 novembre 1898, 28 janvier et 3 février 1899, La motivation des arrets de la cour de cassation : de l'utilisation d'un savoir à l'exercice d'un pouvoir |