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Revue La Documentation Française  / Rapport de la Cour de cassation Créateur: Cour de cassation
Date de publication: 1999-05-01
Notre prix: EUR 23,00

Revue Rapport de la Cour de cassation / La Documentation Française:


Revue Liaisons  / Jurisprudence sociale 1998-1999 : La synthèse des arrêts de la cour de cassation en droit du travail Créateur: Françoise Champeaux
Date de publication: 1999-10-19
Notre prix: EUR 29,73

Revue Jurisprudence sociale 1998-1999 : La synthèse des arrêts de la cour de cassation en droit du travail / Liaisons:


Créateur: Collectif
Date de publication: 2005-12-08
Prix éditeur: EUR 457,35
Notre prix: EUR 434,48

Revue Cour de Cassation Chambres Civiles Table Analytique Quinquennale 1985- / Jo:


Créateur: Ass. Magistrats
Date de publication: 2000

Revue Le tribunal et la cour de cassation, 1790-1990 / Litec:


Créateur: Nicolas Molfessis
Date de publication: 2004-01-01
Code: 347.440
Prix éditeur: EUR 30,00
Notre prix: EUR 28,50

Revue La Cour de cassation et l'élaboration du droit / Economica:


Créateur: Liane Cobert
Date de publication: 1986-05-01
Code: 347.44'035
Notre prix: EUR 8,00

Revue La Cour de cassation / Presses Universitaires de France (PUF):


Revue Flammarion Médecine  / La Responsabilité médicale: Analyse des données statistiques disponibles et des arrêts rendus par la Cour de cassation et le Conseil d'Etat de 1984 à 1992 Créateur: Dominique Thouvenin
Date de publication: 1998-06-19
Prix éditeur: EUR 30,00
Notre prix: EUR 14,50

Revue La Responsabilité médicale: Analyse des données statistiques disponibles et des arrêts rendus par la Cour de cassation et le Conseil d'Etat de 1984 à 1992 / Flammarion Médecine:


Créateur: Cour de Cassation. . .

Revue La révision du procès dreyfus. enquête de la cour de cassation. tome II seul : instruction des chambres réunies. pièces annexes. / Editions Stock.:


Créateur: Juglart Michel de

Revue Répertoire méthodique de la jurisprudence militaire. cour de cassation et tribuneaux militaires de cassation.:


Revue Editions Dalloz - Sirey  / La cour de cassation 2e édition Créateur: Collectif
Édition: 2e éd.
Date de publication: 2001-05-04
Code: 347.440
Prix éditeur: EUR 10,50
Notre prix: EUR 9,98

Revue La cour de cassation 2e édition / Editions Dalloz - Sirey:


Créateur: Riviere . H. F.

Revue Codes français et lois usuelles avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles:


Revue BookSurge Publishing  / Le droit électoral devant la Cour de cassation Créateur: Ferdinand Herold
Date de publication: 2002-11-18
Notre prix: EUR 43,31

Revue Le droit électoral devant la Cour de cassation / BookSurge Publishing:


Revue Dalloz-Sirey  / Les principes dans la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation
Auteurs
  • Jean-François Cesaro
  • Françoise Bousez
  • Collectif
  • Bernard Gauriau
  • Bernard Teyssié
Créateur: Collectif
Date de publication: 2008-06-11
Prix éditeur: EUR 35,00
Notre prix: EUR 33,25

Revue Les principes dans la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation / Dalloz-Sirey:


Auteurs
  • Didier Fourny
  • Annick Tillier
  • Association pour la sauvegarde des livres anciens de la Bibliothèque de la Cour de cassation
Créateur: Association pour la sauvegarde des livres anciens de la Bibliothèque de la Cour de cassation
Date de publication: 1996
Code: 27.609

Revue Bicentenaire de la création de la Bibliothèque de la Cour de cassation : Exposition, 24 mai-12 juillet 1996, Paris, Cour de cassation / Cour de cassation:


Revue Ign Maps  / Cour de cassation, rapport 2001 : Les libertés Créateur: Collectif
Date de publication: 2002-04-01
Prix éditeur: EUR 25,00
Notre prix: EUR 23,75

Revue Cour de cassation, rapport 2001 : Les libertés / Ign Maps:


Créateur: A.-Gabriel Desbats
Date de publication: 1917

Revue L'Evaluation des valeurs de réquisition et la Cour de cassation, par A.-Gabriel Desbats,... et par un rédacteur au eRecueil Sireye:


Revue La Documentation Française  / La santé dans la jurisprudence de la Cour de cassation : Rapport annuel 2007 Créateur: Cour de cassation
Date de publication: 2008-03-31
Prix éditeur: EUR 25,00
Notre prix: EUR 23,75

Revue La santé dans la jurisprudence de la Cour de cassation : Rapport annuel 2007 / La Documentation Française:


Revue Dalloz-Sirey  / La procédure pénale en quête de cohérence : Sous l'égide de la Cour de cassation
Auteurs
  • Guy Canivet
  • Guy Carcassonne
  • Dominique Commaret
  • Collectif
  • Robert Badinter
Créateur: Collectif
Date de publication: 2006-12-27
Prix éditeur: EUR 40,00
Notre prix: EUR 38,00

Revue La procédure pénale en quête de cohérence : Sous l'égide de la Cour de cassation / Dalloz-Sirey:


Créateur: Marie Paul.

Revue Le general roget et dreyfus. etude critique sur la déposition du général roget devant la cour de cassation 21, 22, 23, 24 novembre 1898, 28 janvier et 3 février 1899:


Créateur: L Berenger
Date de publication: 2003-01-01
Prix éditeur: EUR 25,00
Notre prix: EUR 23,75

Revue La motivation des arrets de la cour de cassation : de l'utilisation d'un savoir à l'exercice d'un pouvoir / PU Aix-Marseille:


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