Créateur: Perrot Date de publication: 2000-10-21 Notre prix: EUR 27,44
Revue Les institutions judiciaires / LGDJ / Montchrestien:
Créateur: Letourneur M. Meric J.
Revue Conseil d'etat et juridictions administratives / Armand Colin Armand Colin:
Créateur: Werner Haug Date de publication: 1998
Revue Les caractéristiques démographiques des minorités nationales dans certains états européens / Conseil de l'Europe:
Créateur: Ernest Faye Date de publication: 1903-01-01 Prix éditeur: EUR 65,00 Notre prix: EUR 61,75
Revue La Cour de cassation : Traité de ses attributions, de sa compétence, de la procédure observée en matière civile suivi du Code des lois, décrets, ordonnances et règlements / Editions La Mémoire du Droit:
Créateur: Robert Boure Date de publication: 1977-01-01
Revue La Crise de l'institution judiciaire / C. Bourgois:
Auteurs
- Conseil oecuménique des Églises. Commission de Foi et constitution
Créateur: Conseil oecuménique des Églises. Commission de Foi et constitution Date de publication: 1982-05-26 Code: 234'.161 Notre prix: EUR 5,34
Revue Baptême, eucharistie, ministère / Centurion:
Créateur: Cour de cassation Date de publication: 2008-03-31 Prix éditeur: EUR 25,00 Notre prix: EUR 23,75
Revue La santé dans la jurisprudence de la Cour de cassation : Rapport annuel 2007 / La Documentation Française:
Auteurs
- Or et Argent . Arrests du Conseil d'Etat du Roy.
Créateur: Or et Argent . Arrests du Conseil d'Etat du Roy.
Revue Arrests du conseil d'état du roy. 4 pièces.:
Créateur: Matile G. a. Martin Milo
Revue Travaux législatifs des plaits de mai, états et audiences, publiés avec l'autorisation du conseil d'etat d'après les manuscrits originaux. / Impr. Petitpierre:
Créateur: Natalie Fricero Édition: 2e édition Date de publication: 2007-02-27 Prix éditeur: EUR 13,00 Notre prix: EUR 12,35
Revue L'essentiel des Institutions judiciaires / Gualino Editeur:
Créateur: B. Genevois Date de publication: 1991-10-07 Code: 342.440 Notre prix: EUR 25,15
Revue La jurisprudence du conseil constitutionnel : principes directeurs / Sth:
Créateur: Duhamel J. Dill Smith J.
Revue De quelques piliers des institutions britanniques / La Vie Judiciaire:
Créateur: Perrot Date de publication: 2000-07-01 Notre prix: EUR 24,39
Revue Institutions Judiciaires / LGDJ / Montchrestien:
Créateur: Collectif Date de publication: 1998-09-01 Notre prix: EUR 32,50
Revue Jurisprudence du Conseil d'Etat, numéro 3 : Tables décennales, 1965/1974. «Contributions et taxes» / CNRS Editions:
Créateur: Perrot Date de publication: 2000-07-01 Notre prix: EUR 25,92
Revue Institutions judiciaires / LGDJ / Montchrestien:
Auteurs
- Conseil Supérieur Magistrature
Créateur: Conseil Supérieur Magistrature Date de publication: 2006-01-15 Prix éditeur: EUR 6,95 Notre prix: EUR 3,58
Revue Rapport d'activité 2002-2003 / Journal Officiel:
Créateur: Collectif Date de publication: 1998-09-01 Notre prix: EUR 33,00
Revue Jurisprudence du Conseil d'Etat, numéro 6 : Tables décennales, 1965/1974. De «professions, charges et offices» à «voirie» / CNRS Editions:
Créateur: Favreu Date de publication: 2000 Notre prix: EUR 30,18
Revue Les grandes décisions du Conseil Constitutionnel / Dalloz:
Créateur: Loïc Philip Édition: 4e éd. mise à jour Date de publication: 1992-11-02 Code: 342.44'02 Notre prix: EUR 5,79
Revue Le Conseil constitutionnel / Presses Universitaires de France (PUF):
Créateur: Collectif Date de publication: 1998-09-01
Revue Jurisprudence du Conseil d'Etat, numéro 2 : Tables décennales, 1965-1974. De «capitaux, monnaie, change» à «comptabilité publique» / CNRS Editions:
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