Créateur: Matile G. a. Martin Milo
Revue Travaux législatifs des plaits de mai, états et audiences, publiés avec l'autorisation du conseil d'etat d'après les manuscrits originaux. / Impr. Petitpierre:
Créateur: Collectif Date de publication: 1998-09-01 Notre prix: EUR 32,50
Revue Jurisprudence du Conseil d'Etat, numéro 3 : Tables décennales, 1965/1974. «Contributions et taxes» / CNRS Editions:
Créateur: Loïc Philip Date de publication: 1995 Notre prix: EUR 8,00
Revue Le conseil constitutionnel, 6e édition / Presses Universitaires de France - PUF:
Date de publication: 1991-03-25 Notre prix: EUR 13,87
Revue Conseil constitutionnel le / Presses Universitaires de France (PUF):
Auteurs
- Que sais-je?
- Pierre Fanachi
Créateur: Que sais-je? Édition: 4e éd. corr Date de publication: 1995-10-01 Code: 342.44'06 Notre prix: EUR 7,50
Revue La justice administrative / Presses Universitaires de France - PUF:
Créateur: Sandrine Jean Édition: 2e Date de publication: 2003-10-16 Code: 344.440 Notre prix: EUR 28,00
Revue Droit du travail : Les arrêts marquants 2002/2003, une synthèse commentée des principaux arrêts de la Cour de cassation / Liaisons:
Créateur: Sirey J.-B.
Revue Recueil général des lois et arrêts. I partie : jurisprudence de la cour de cassation. II partie : lois et décisions diverses. / A -, An 1809.:
Créateur: François Luchaire Édition: 2e édition Date de publication: 1997 Prix éditeur: EUR 42,00 Notre prix: EUR 39,90
Revue Le conseil constitutionnel tome 1 Organisation et attributions / Economica:
Créateur: Collectif Date de publication: 2005-12-08 Prix éditeur: EUR 188,00 Notre prix: EUR 178,60
Revue Table criminelle de la Cour de cassation 1995-2000 - ouvrage + cédérom : 2 volumes / La Documentation Française:
Créateur: Fernand Schockweiler Édition: Mise à jour janvier 1996 Date de publication: 1996 Notre prix: EUR 44,21
Revue Le contentieux administratif et la procédure administrative non contentieuse en droit luxembourgeois à la lumière de la jurisprudence du Conseil d'Etat / Voyeur Disc:
Créateur: Boussineau
Revue Proces-verbal de m. boussineau - transaction entre mm. les religieux de buzay et binet jasson du 9 avril 1712 - arrêt du conseil-d'etat du 14 fevrier 1713:
Créateur: Collectif
Revue Pierrefitte. notice historique et renseignements administratifs. etat des communes à la fin du xixè siècle, publié sous les auspices du conseil général / Montévrain:
Créateur: Issa G. Shivji Date de publication: 2006-07-07 Code: 321 Notre prix: EUR 30,75
Revue Let the People Speak: Tanzania Down the Road to Neo-Liberalism / Conseil Pour Le Developement De La:
Créateur: Colloque Croix Date de publication: 1994-10-25 Notre prix: EUR 19,06
Revue Justice ou vengeance: L'institution judiciaire face à l'opinion : colloque / Centurion:
Créateur: Letourneur M. Meric J.
Revue Conseil d'etat et juridictions administratives / Armand Colin Armand Colin:
Créateur: Constant Nemale Date de publication: 2001-05-07 Code: 796.323'0973 Prix éditeur: EUR 26,68 Notre prix: EUR 26,68
Revue Basket 96 / La Sirène Sources:
Créateur: Jean-Pierre Scarano Édition: 6e Date de publication: 2003-08-21 Notre prix: EUR 18,50
Revue Les institutions juridictionnelles / Ellipses Marketing:
Créateur: B. Genevois Date de publication: 1991-10-07 Code: 342.440 Notre prix: EUR 25,15
Revue La jurisprudence du conseil constitutionnel : principes directeurs / Sth:
Créateur: J. Nielsen Date de publication: 1983-10-01 Notre prix: EUR 8,69
Revue Une expérience de 15 années en conseil génétique : les anomalies chromosomiques constitutionnelles / Ctnerhi - Ctre Tech. Nat.:
Créateur: Joseph Barthélemy Date de publication: 1919
Revue Joseph Barthélemy,... Le Gouvernement de la France, tableau des institutions politiques, administratives et judiciaires de la France contemporaine:
| Parcourir Institutions:
Models & Brands: Travaux législatifs des plaits de mai, états et audiences, publiés avec l'autorisation du conseil d'etat d'après les manuscrits originaux., Jurisprudence du Conseil d'Etat, numéro 3 : Tables décennales, 1965/1974. «Contributions et taxes», Le conseil constitutionnel, 6e édition, Conseil constitutionnel le, La justice administrative, Droit du travail : Les arrêts marquants 2002/2003, une synthèse commentée des principaux arrêts de la Cour de cassation, Recueil général des lois et arrêts. I partie : jurisprudence de la cour de cassation. II partie : lois et décisions diverses., Le conseil constitutionnel tome 1 Organisation et attributions, Table criminelle de la Cour de cassation 1995-2000 - ouvrage + cédérom : 2 volumes, Le contentieux administratif et la procédure administrative non contentieuse en droit luxembourgeois à la lumière de la jurisprudence du Conseil d'Etat, Proces-verbal de m. boussineau - transaction entre mm. les religieux de buzay et binet jasson du 9 avril 1712 - arrêt du conseil-d'etat du 14 fevrier 1713, Pierrefitte. notice historique et renseignements administratifs. etat des communes à la fin du xixè siècle, publié sous les auspices du conseil général, Let the People Speak: Tanzania Down the Road to Neo-Liberalism, Justice ou vengeance: L'institution judiciaire face à l'opinion : colloque, Conseil d'etat et juridictions administratives, Basket 96, Les institutions juridictionnelles, La jurisprudence du conseil constitutionnel : principes directeurs, Une expérience de 15 années en conseil génétique : les anomalies chromosomiques constitutionnelles, Joseph Barthélemy,... Le Gouvernement de la France, tableau des institutions politiques, administratives et judiciaires de la France contemporaineActualités: Sarkozy perd trois points, Royal et Bayrou en gagne chacun autant, selon un sondage BVA: ›11:40, 30.03 Sans-papiers: grève et manifestation vendredi des professeurs des écoles parisiens: ›11:39, 30.03 Le "Spiderman" français échappe aux poursuites en Malaisie: ›11:39, 30.03 Monaco: PIB d'environ 50.000 euros/hab, parmi les premiers en Europe: ›11:41, 30.03 Bayrou prévoit que Royal et Sarkozy vont "faiblir" dans les sondages: ›11:40, 30.03 Malgré la neige et le sol brûlant, il court pieds nus sur l'Etna: ›11:39, 30.03 Les films de la semaine: ›11:39, 30.03 Yahoo! grandit dans les publicités pour mobiles, Google crée un moteur dédié: ›11:09, 30.03 Environnement: Royal, Besancenot et Bayrou en progrès: ›11:40, 30.03 Japon: Matsushita propose à 30.000 salariés de travailler à la maison: ›11:09, 30.03 Le sommet arabe a renouvelé son offre à Israël, qui n'en veut pas en l'état: ›10:22, 30.03 Avec "Midtown", Tokyo se veut à la pointe de la modernité urbaine en Asie: ›11:39, 30.03 La croissance française revue en hausse à 2,1% en 2006: ›11:39, 30.03 Un âne peut braire: ›11:39, 30.03 Le brut à des sommets, les tensions avec l'Iran inquiètent le marché: ›11:41, 30.03 "Ils ont dit": déclarations du jour dans la campagne présidentielle: ›11:40, 30.03 Un Britannique premier homme à avoir fait le tour du monde en courant: ›11:39, 30.03 Da Vinci Code: la justice confirme en appel que ce n'était pas un plagiat: ›11:39, 30.03 Douste-Blazy: Bayrou propose "un leurre ou pire une impasse": ›11:40, 30.03 Bourse-Paris: le CAC rebondit nettement , tiré par la croissance US: ›11:41, 30.03 Une famille de princes tchèques ouvre son palais de Prague au public: ›11:39, 30.03 Russie: appel à changer la Constitution pour que Poutine se présente en 2008: ›10:22, 30.03 Le constructeur Nissan rappelle plus d'un million de voitures au Japon: ›11:41, 30.03 Changements à la tête de la BNF et du Centre Pompidou avant les élections: ›11:39, 30.03 |